Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur
Syndicat de Défense de la Pomme de Terre Primeur Béa du Roussillon Syndicat professionnel agricole

Numéro de dépôt :
99819963
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur

Déposée le 18 octobre 1999 par Syndicat de Défense de la Pomme de Terre Primeur Béa du RoussillonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est Syndicat de Défense de la Pomme de Terre Primeur Béa du RoussillonTODO domicilié(e) Marché de Gros, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 370 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de Défense de la Béa du Roussillon - France.

La marque BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur est expirée depuis le 18 octobre 2009.

Syndicat de Défense de la Pomme de Terre Primeur Béa du Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : BEA SELECTION DU ROUSSILLON PRIMEUR , le luxe c'est trois fois rien


Syndicat de Défense de la Pomme de Terre Primeur Béa du Roussillon Syndicat professionnel agricole - Marché de Gros, 66200 ELNE - France - SIREN 420370272


Syndicat de Défense de la Béa du Roussillon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Pomme de terre.